Les violences dans les banlieues françaises semblent enfin se calmer un peu. Du moins, je l’espère à la veille de long week-end du 11 novembre où il nous faut rester mobiliser sur le terrain. Il n’en reste pas moins que cette crise brutale montre de manière incontestable la fracture qui existe au sein de la population française.
Devant l’incapacité de nos politiques publiques à résoudre les difficultés des populations les plus défavorisées, constatant les défaillances de nos institutions à donner un avenir aux jeunes et à intégrer dignement les populations d’origine étrangère et relevant le désintérêt des Françaises et des Français, dans leur majorité, pour le débat politique actuel, je demande une nouvelle fois, avec mes amis d’Aujourd’hui, Autrement, qu’une réflexion profonde soit menée pour le passage à une 6ème République. Sans être une mesure miracle, ce serait un signal fort !
En procédant de la sorte, les Françaises et les Français se réapproprieront les institutions de la République, dépoussiérée. La France, avec des structures adaptées aux enjeux économiques et politiques de ce nouveau siècle, sera mieux armée pour maintenir son statut de grande puissance et enverra à ses partenaires européens et internationaux le signe de sa capacité à se remettre en cause et à se renouveler. Un nouvel enthousiasme naîtra.
La Vème République, qui n’est plus celle que souhaitaient ses fondateurs, a vécu et n’est plus adaptée aux exigences du XXIème siècle. Profitons de cette crise à laquelle nous sommes confrontés pour briser ce tabou à droite et oser ainsi toucher à des institutions et un système politique totalement dépassés !

J’ai entamé la semaine dernière la publication des 73 pistes de réflexion d’Aujourd’hui, Autrement qui complètent notre manifeste pour une 6ème République.
Avec nos 13 premiers axes sur les « Nouvelles libertés », nos groupes de travail développent leur réflexion autour de 7 propositions pour une citoyenneté audacieuse. Je vous les livre d’autant qu’elles sont particulièrement d’actualité.
Une citoyenneté audacieuse
1. Institutionnalisation du contrat d’intégration par une cérémonie obligatoire en mairie,
2. Instauration de certaines discriminations positives,
3. Suppression de la préférence communautaire pour les 7 millions d’emplois réservés, notamment dans la fonction publique,
4. Droit de vote et d’éligibilité des étrangers extra-communautaires aux élections locales,
5. Intégration de l’AME dans la CMU,
6. Création d’un ministère permanent contre les discriminations et pour l’égalité,
7. Allocation de moyens financiers et humains conséquents à la future Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité.
Bonne lecture.

Ces dernières semaines, j’ai développé régulièrement les propositions dont je suis porteur avec Aujourd’hui, Autrement pour une 6ème République. Outre ce projet fondateur, nous avons élaboré 73 pistes de travail pour mieux vivre ensemble. Elles sont actuellement travaillées par les commissions internes et concernent 12 thématiques différentes. Je vous les énumérerai désormais régulièrement, comme je l’ai fait pour notre Manifeste pour une 6ème République.
La première thématique concerne ce que nous avons appelé les « Nouvelles Libertés » et donne 13 pistes de réflexion touchant à des domaines très différents à nos commissions. Je vous les énumère.
Promouvoir les « Nouvelles Libertés »
1. Reconnaissance officielle du testament de vie,
2. Dépénalisation de l’euthanasie active,
3. Création du statut de bénévole associatif,
4. Amélioration du PaCS et signature officielle en mairie,
5. Extension du mariage aux conjoints de même sexe,
6. Autorisation de l’adoption et des PMA pour les couples homosexuels,
7. Amélioration des conditions d’incarcération en France,
8. Encadrement humain de la prostitution et respectueux de la santé publique,
9. Création de la charte des droits et libertés des usagers des services publics,
10. Assouplissement des 35 heures pour assurer la liberté de choix des travailleurs et des entrepreneurs,
11. Encouragement à la création de son propre emploi et à la liberté d’entreprendre,
12. Redonner la liberté aux collectivités locales en les rendant maîtres de leurs recettes
13. Mise en œuvre réelle de la parité professionnelle.
A très vite.

Si la simplification et la modernisation des votations et des modes de scrutin, que j’évoquais la semaine dernière sur ce blog, sont des conditions indispensables pour favoriser un intérêt nouveau de nos concitoyens pour les élections, cela passe aussi par l’émergence de nouveaux élus plus en phase avec notre société.
C’est même un préalable à un moment où 68% des Français - interrogés pour le journal Le Parisien - estiment que les hommes politiques n’ont pas de projet d’avenir. Avec mes amis d’Aujourd’hui, Autrement, je pense que plusieurs mesures peuvent favoriser cette émergence.
D’abord, il s’agit d’assurer l’application réelle de la loi sur la parité puis de limiter dans le temps les mandats à deux ou trois consécutifs dans la même fonction. Comme dans de nombreuses autres démocraties, on ne pourra plus être maire à vie mais 12 ou 18 ans maximun. La limitation, dans le temps, des mandats permettrait d’avoir des élus toujours passionnés, d’éviter la lassitude qui naît après le mandat de trop et, sûrement, de rajeunir notre classe dirigeante. Comme je propose que la majorité soit abaissée à 16 ans, le droit d’éligibilité passerait également à 16 ans - hormis pour l’élection du président de la République et des parlementaires. Plutôt que de multiplier les assemblées locales de jeunes, il est plus utile et riche pour notre démocratie de faire travailler ensemble toutes les générations qui sont parfois porteuses d’idéaux différents qu’il s’agit d’harmoniser pour arriver à l’intérêt général.
Bien sûr, ces mesures n’aboutiront pas à une réelle diversification des élites si seuls les fonctionnaires peuvent se présenter sans risques aux élections.
Pour favoriser l’élargissement du recrutement des élus, un vrai statut de l’élu doit être enfin adopté pour donner les garanties maximums aux candidats et leur permettre d’exercer certains mandats sans avoir d’occupations professionnelles. Ainsi, outre les fonctions de parlementaires nationaux ou européens, celles de présidents de conseil régional, de conseil général - qui devrait être appelé, par analogie, conseil départemental - de maire d’une commune de plus de 20.000 habitants devraient être totalement incompatibles avec l’exercice d’une activité professionnelle.
L’harmonisation des conditions faites aux candidats, qu’ils soient issus du secteur privé ou du secteur public, doit passer par deux mesures. D’une part, les fonctionnaires élus aux mandats précités devraient démissionner de leur emploi dans les trois mois suivant leur élection sans pouvoir réintégrer leur ancienne administration à l’issue de leur mandat.
D’autre part, pour que les anciens salariés du public ou du privé ne soient pas désavantagés, les indemnités des élus, obligés de cesser leur activité professionnelle, deviendraient des salaires avec cotisations aux Assedic, ce qui permettrait à l’issue de leur mandat de bénéficier d’indemnités selon le régime de droit commun. Pour les professions libérales, un pécule pourrait être mis à disposition pour reprendre une activité professionnelle.
J’ai bien conscience que ces mesures nécessitent du courage politique, mais elles m’apparaissent indispensables pour élargir la palette des élus de notre pays…et redonner confiance en nos hommes politiques et donc en nos institutions.

Pour redonner confiance aux Français, dans le cadre d’une réforme institutionnelle globale, et dans la continuité de ce que je décline depuis quelques semaines, je pense qu’il faudrait aussi leur donner des signes forts concernant les élections et les mandats de leurs représentants. Instaurer le vote électronique et le vote par Internet sont des gages importants de modernité et d’efficacité. De plus, les scrutins doivent être regroupés afin d’éviter de mobiliser l’électeur sur plusieurs mois – la généralisation du vote électronique nous y aidera incontestablement car il permet de gérer plusieurs élections simultanément.
L’expression des Français peut être diverse : voter blanc ne veut pas dire un désintérêt pour l’élection - puisqu’il y a la manifestation d’une volonté - mais une insatisfaction devant le choix proposé. C’est pourquoi, avec mes amis d’Aujourd’hui, Autrement, je propose que le vote blanc soit désormais reconnu comme un suffrage exprimé.
Mais pour que les Français deviennent des citoyens totalement éclairés, il faut simplifier, unifier et rendre justes les modes de scrutin, ce qui sera aussi favorisé par leur regroupement. Il n’est pas acceptable, dans une démocratie moderne, qu’à chaque élection corresponde un mode de scrutin différent. C’est totalement incompréhensible pour les électeurs. La dernière réforme du mode de scrutin pour les élections régionales a d’ailleurs abouti à un mode de scrutin si complexe, que les candidats à ces élections ont dû renoncer à l’expliquer.
Deux réformes s’imposent rapidement, et elles doivent avoir comme double préoccupation la gouvernabilité et la justice.
Il s’agirait pour les élections législatives d’instaurer un scrutin majoritaire à un tour dans le cadre de 477 circonscriptions remodelées et de faire élire les 100 députés restants sur une liste nationale à la proportionnelle avec application de la loi sur la parité. Cela assurera une majorité parlementaire stable, tout en respectant le pluralisme de notre vie politique que plébiscitent les Français qui refusent le bipartisme.
Pour les élections locales, un seul mode de scrutin doit enfin être mis en œuvre au niveau de la collectivité concernée : le scrutin majoritaire de liste avec une dose de proportionnelle, calqué sur le système des actuelles élections municipales. Seule différence, la prime accordée à la liste ayant emporté le scrutin sera de 35% des sièges et non de 50%. Afin de ne pas favoriser l’hégémonie des grands partis, le seuil nécessaire pour obtenir des élus devrait être abaissé pour tous ces scrutins à 3% des suffrages exprimés. Même si cette mesure suscite encore beaucoup d’interrogations ou de perplexité je pense qu’il faut s’interroger sérieusement sur l’extension du droit de vote dès 16 ans - la majorité civile et civique serait abaissée en conséquence - et à celui des étrangers extra-communautaires aux élections locales, comme cela existe déjà pour les citoyens de l’Union Européenne.
Voilà quelques nouvelles propositions pour instaurer une 6éme République. La semaine prochaine, j’évoquerai le statut de l’élu… serpent de mer de notre vie politique.

La constitution de la Vème République a créé un régime nouveau : mi-présidentiel, mi-parlementaire. Nos institutions ont montré leur efficacité jusqu’en 1986 et ont permis l’alternance de 1981, ce dont pourtant François Mitterrand doutait quand il écrivait Le coup d’Etat permanent. Les cohabitations de 1986, de 1993 et de 1997 ont montré l’élasticité de notre texte fondamental qui s’est alors bien adapté aux différentes circonstances politiques.
Mais l’instauration du quinquennat a totalement changé la donne : la présidence de la République est désormais l’institution pivot. C’est le Président qui oriente et dirige l’action de notre gouvernement, alors qu’avant il n’était que le garant du bon fonctionnement de nos institutions et fixait le cap.
Il s’agit de prendre en compte cette nouvelle donne et de créer un régime présidentiel avec un chef de l’Etat et un vice-président élus au maximum pour deux mandats consécutifs. La fonction de Premier ministre n’a donc plus de raison d’être et il convient de la supprimer.
En supprimant le poste de Premier ministre et pour aboutir à un régime présidentiel équilibré, je suggère, avec mes amis d’Aujourd’hui, Autrement d’abandonner le droit de dissolution du chef de l’Etat : il n’est plus nécessaire et constituerait même un danger dans le cadre d’institutions présidentielles.
De même, je propose de prévoir, dans la Constitution même, le nombre des membres du gouvernement pour éviter une inflation aussi coûteuse qu’inutile des portefeuilles.
Bien sûr, pour mener de nouvelles missions, des secrétariats d’Etat pourront toujours être créés, comme je l’ai proposé l’année dernière, mais ils le seront sur la base d’une mission définie d’une durée de six mois renouvelable une seule fois. Ces secrétariats d’Etat tireront leurs moyens du ministère auquel ils sont rattachés. Cela constituera une garantie : les ministres ne créeront des secrétariats d’Etat qu’en cas de nécessité absolue et on évitera ainsi d’instaurer de telles instances récompensant trop souvent les services rendus au pouvoir en place.
Pour mieux associer les Français aux nouvelles institutions, le référendum d’initiative populaire doit être institué dans notre pays. Sur proposition d’un million de Français, par voie de pétition, un texte de loi pourrait ainsi être soumis au vote de toute la Nation. Contrairement à l’actuel article 11 de la Constitution de la Vème République, le référendum doit être possible pour tous les sujets que proposeront les citoyens français.
Parallèlement dans une 6e République moderne, la saisine du Conseil constitutionnel doit être ouverte à tous les citoyens, alors qu’elle n’est aujourd’hui autorisée qu’au président de la République, au Premier ministre, aux présidents des assemblées parlementaires et à soixante députés ou sénateurs.
J’évoquerai dans une prochaine note les modifications de nos modes de scrutins et de votation qui m’apparaissent indispensables dans une grande réforme institutionnelle que les circonstance imposent aujourd’hui.

La semaine dernière, je vous disais à quel point je pensais que l’instauration d’une 6ème République pourrait être le signal d’une réconciliation des Français avec la politique et leurs institutions.
Je le pense d’autant plus que, pour moi et mes amis d’Aujourd’hui, Autrement, la Vème République est morte avec l’instauration du quinquennat. Si elle demeure en vigueur, c’est qu’on la maintient en vie artificielle. Nous sommes donc en pleine hypocrisie institutionnelle !
L’architecture institutionnelle, finement élaborée par le général de Gaulle et Michel Debré, s’est effondrée comme un château de cartes avec l’élection concomitante de Jacques Chirac et d’une nouvelle majorité en juin 2002.
Le fonctionnement actuel de l’exécutif nous démontre tous les jours que la répartition des tâches, prévue par la constitution moribonde de la Vème, entre le Président et le Premier ministre, est aujourd’hui totalement obsolète. La triple défaite électorale du premier semestre 2004 a sonné le glas de l’illusion que donnait encore le pouvoir de suivre à la lettre l’esprit de nos institutions. Contrairement à l’article 20 de la Constitution, le gouvernement ne conduit pas la politique du pays, il « exécute » simplement les orientations du chef de l’Etat, comme ce dernier l’a rappelé dans sa mémorable intervention du 14 juillet 2004.
Cette nouvelle donne institutionnelle – ainsi que l’absence de représentativité et de légitimité de l’Assemblée nationale où nombre de mouvements politiques ne sont pas représentés – a aussi des conséquences sur la vie quotidienne des Français. Aujourd’hui, notre classe politique n’évolue pas : elle est conservatrice, qu’elle soit à la droite ou à la gauche de l’échiquier politique. Elle vit sur son passé, celui de dirigeants qui continuent à vouloir vivre comme si la société n’avait pas changé depuis 1958, comme si mai 68 n’avait jamais existé, comme si l’Union Européenne ne constituait pas notre avenir immédiat.
Cette classe politique ne change pas et reste au pouvoir des décennies, empêchant ainsi les jeunes générations d’accéder aux responsabilités majeures. Cette longévité a bien sûr un intérêt pour les plus hautes fonctions de l’Etat, qui nécessitent expérience et maturité évidentes, mais devient problématique quand elle déteint à tous les autres niveaux : Parlement, exécutifs locaux.
Créer la 6ème République, ce sera donner des institutions totalement nouvelles pour favoriser l’émergence d’une classe politique pluraliste, qui - tout en étant attentive aux mouvements de fond de la société - n’hésitera pas à montrer le chemin avec courage.
Créer la 6ème République, c’est d’abord, pour moi et mes amis d’Aujourd’hui, Autrement, instaurer un régime présidentiel. Et ce régime que nous proposons nécessite une vingtaine d’aménagements, sur lesquels je reviendrai sur ce blog au fil des semaines.

La crise de régime politique, que traverse la France, est à nouveau à l’honneur dans l’édition.
En effet, les éditions Odile Jacob publient une collection de 10 ouvrages, dirigés par Bastien François et Thomas Clay, intitulée « La constitution de la 6e République ». Arnaud Montebourg participe à l’un de ces livres, Jack Lang dans « Changer » réitère ses propositions faites en 2004 dans « Un nouveau régime politique pour la France ». Enfin, le député UMP Jérôme Chartier, dans « le Lifting de Marianne » propose 50 idées pour améliorer notre République. En ce qui me concerne, dès 2004, dans Je n’ai jamais connu Amsterdam au printemps, j’appelais déjà à la création d’une 6è République, alors qu’ Aujourd’hui, Autrement lançait, dans le même temps, le 13 septembre 2004, un manifeste pour une 6ème république avec 20 propositions concrètes.
L’idée d’un changement de régime constitutionnel s’impose peu à peu chez les responsables politiques et dans le débat médiatique. D’abord parce que nos compatriotes ne croient plus en leur classe politique qui ne répond plus à leurs aspirations quotidiennes. Mais aussi parce que les Français croient de moins en moins en la politique trouvant leurs représentants trop décalés par rapport à l’évolution de leurs modes de vie.
Pourtant, contrairement à d’autres démocraties - où les électeurs ont renoncé à se déplacer pour les différents scrutins nationaux ou locaux -, ils continuent à voter, mais pour exprimer leurs désillusions, zappent à chaque élection.
Plus une élection majeure depuis 1981 sans un changement de majorité, ce qui ne permet pas, vous en conviendrez, de réformer en profondeur notre pays car il faut pour cela de la durée.
La caricature de ce désarroi aura été la situation de Jacques Chirac qui, après avoir gagné les élections présidentielles en 1995, ne gouvernera que deux ans - devant céder son pouvoir à une majorité de gauche après la dissolution ratée de 1997 - pour retrouver tous les pouvoirs cinq plus tard.
Ce double constat – désillusion, mais intérêt constant des Français pour la res publica – m’a amené avec mes amis d’Aujourd’hui, Autrement, à la conclusion qu’il faut conduire dès aujourd’hui la politique autrement pour redonner confiance en nos institutions et en notre démocratie - ce bien si précieux que nous a légué la Révolution Française et que nous envient encore, à l’aube de ce 21ème siècle, tant de pays dans le monde.
Mais pour que la majorité évolue foncièrement, pour changer radicalement nos modes de fonctionnement et notre réflexion, pour sortir de l’hypocrisie institutionnelle actuelle - régime présidentiel qui ne veut pas dire son nom - , il me semble essentiel de changer la République.
Je suis persuadé que pour faire de la politique autrement, la France, et notamment la droite, ont besoin d’une véritable révolution institutionnelle, d’un électrochoc : il nous faut créer la 6ème République - première condition pour retrouver une classe politique à l’écoute de nos concitoyens.
Dans les jours qui viennent, je déclinerai, sur ce blog, les propositions que je fais avec mes amis d’Aujourd’hui, Autrement pour cette nouvelle République qui n’est plus une utopie, tant les circonstances l’exigent.
Dès à présent, je compte sur vos commentaires !